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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : JC DECAUX
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BUSABRI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSABRI
Société dite : JC DECAUX, Société Anonyme, 147, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE.

Numéro de dépôt :
1228826
Date de dépôt :
01/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1993

Présentation de la marque BUSABRI

Déposée le 1 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) Société dite : JC DECAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSABRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : JC DECAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN. - France.

La marque BUSABRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSABRI est expirée depuis le 1 mars 1993.

Société dite : JC DECAUX a également déposé les autres marques suivantes : TIVOLI


Société dite : JC DECAUX, Société Anonyme, 147, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Abri, pour les personnes, en attente, à proximité d'une chaussée.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.